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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés6
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DIETILAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETILAIT
Association pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés (A.R.P.T.H.) (Association loi 1901) 6, rue de Kérampont, B.P. 407, 22305 LANNION CEDEX.

Numéro de dépôt :
1376655
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/1996

Présentation de la marque DIETILAIT

Déposée le 12 février 1986 par l'association loi 1901 pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés6 - France.

La marque DIETILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETILAIT est expirée depuis le 12 février 1996.

pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés6 a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE CREMIER , MAMMIG


Association pour le Reclassement Professionnel des Travailleurs Handicapés (A.R.P.T.H.) (Association loi 1901) 6, rue de Kérampont, B.P. 407, 22305 LANNION CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Lait, et produits frais, yaourts, fromage blanc, fromage frais, desserts lactés, tous fromages. Tous ces produits étant des produits diététiques.